Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLUB31
Numéro de dépôt :
1708889
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2001
Présentation de la marque CLUB31
Déposée le 22 novembre 1991 par Michel VUAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLUB31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLUB31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel VUAILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176143 - Publication au BOPI 1994-09-12